AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire,
exceptionnellement à la salle des fêtes communale
afin de respecter la distanciation physique imposée par les mesures de lutte contre le coronavirus ; le public pouvant assister à cette séance est limité à 20 personnes du fait de la superficie de la salle et de l’obligation de garantir 4 m2 par personne et a l’obligation de porter un masque.
Vendredi 19 juin 2020 à 20h00
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
- Approbation des comptes-rendus du Conseil Municipal des 28 février et 25 mai 2020
- Vote du Compte de Gestion 2019 pour le budget « Commune »
- Vote du Compte Administratif 2019 pour le budget « Commune »
- Vote du Compte de Gestion 2019 pour le budget « Eau & Assainissement »
- Vote du Compte Administratif 2019 pour le budget « Eau & Assainissement »
- Affectation des résultats 2019 du budget « commune »
- Affectation des résultats 2019 du budget « Eau & assainissement »
- Vote des taux des taxes directes locales pour 2020
- Vote des subventions aux associations
- Vote du Budget Primitif 2020 pour le budget « Commune »
- Vote du Budget Primitif 2020 pour le budget « Eau & Assainissement »
- Constitution des commissions communales
- Proposition aux services fiscaux de personnes pour siéger à la CCID
- Participation aux charges scolaires 2020/2021 pour les élèves non domiciliés à Chaussy
- Subvention communale pour les cartes de transport scolaire 2020/2021
- Tarifs communaux au 1er septembre 2020
- Approbation de modification des statuts du SIAA
- Questions diverses
Fait à Chaussy, le 11 juin 2020
Le maire – Philippe LEMOINE