Attention : changement de lieu
Etant donné les conditions sanitaires actuelles, le Conseil Municipal se réunira à la SALLE DES FETES
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira, dans la salle du conseil à la mairie :
Jeudi 9 décembre 2021 à 20h00
L’accès au public sera limité.
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 septembre 2021
- Approbation du rapport de la CLECT de la CCVVS relatif à la compétence « ruissellement »
- Approbation du RPQS Assainissement 2020
- Prix de l’Assainissement pour 2022
- Assainissement Rue du Clos de l’Isle
- Avenant à la délibération d’institution d’une régie d’avance
- Location du jardin Rue du Val en 2022 suite à la résiliation du bail en cours
- Approbation de la convention avec le Théatre de l’Usine pour la semaine « théatre » de septembre
- Point sur les réalisations des investissements prévus au budget en 2021
- Rapport d’activités de la CCVVS en 2020
- Demande de subvention déposée par une enseignante d’anglais du Collège Rosa Bonheur
- Questions et informations diverses
Fait à Chaussy, le 30 novembre 2021
Le maire – Philippe LEMOINE